Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES RHUMS VIEUX DE MARIE-GALANTE
SEDB Distillerie BIELLE, SAS, Distillerie BIELLE

Numéro de dépôt :
4058220
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES RHUMS VIEUX DE MARIE-GALANTE de SEDB Distillerie BIELLE

Présentation de la marque LES RHUMS VIEUX DE MARIE-GALANTE

Déposée le 27 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB Distillerie BIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES RHUMS VIEUX DE MARIE-GALANTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB Distillerie BIELLE domicilié(e) Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG / MARIE GALANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 877 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDB Distillerie BIELLE, M. THIERY Dominique, Distillerie BIELLE domicilié(e) Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG / MARIE GALANTE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 35

SEDB Distillerie BIELLE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM BIELLE DYNAMIK MARIE GALANTE , (Marque figurative) , LES RHUMS VIEUX DE MARIE GALANTE


SEDB Distillerie BIELLE, SAS, Distillerie BIELLE - Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG / MARIE GALANTE - France - SIREN 304877657


SEDB Distillerie BIELLE, M. THIERY Dominique, Distillerie BIELLE - Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG / MARIE GALANTE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648442 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).